Objectifs
- Connaître le « sens » des obligations réglementaires applicables.
- Comprendre l’articulation « opérationnelle » des processus clés de la LCB/FT.
- Comprendre la répartition des rôles et des responsabilités des différents acteurs et instances de gouvernance.
Programme
1Un programme synthétique destiné aux dirigeants et administrateurs pour aller droit au but sur le volet LCB/FT
- Pourquoi la LCB/FT ?
- Situer les enjeux économiques, juridiques, d’image et environnementaux, à travers l’analyse d’un panorama de sanctions et de publications.
- Par Qui?
- Situer le rôle de l’établissement parmi les différents acteurs nationaux et internationaux.
- Comment ?
- Exigences des directives européennes AML depuis 1991 et évolution de l’approche par les risques.
- Obligations de moyens Vs Obligations de résultats.
- Mais encore? (en pratique) :
- Déploiement opérationnel de la LCB/FT.
- Cas particulier du Covid 19 : maintien de la robustesse des dispositifs en période.
- Veille réglementaire :
- Apports des 4ème, 5ème et 6ème directives AML.
- Responsabilités des dirigeants et du Conseil.
- Contrôles ACPR :
- Points de contrôles clés.
- Cas particulier : Analyse des griefs depuis 2012 / Focus sur le grief lié à la déclaration de soupçons.
- Veille technologique:
- Mot sur l’optimisation des dispositifs à travers l’utilisation de l’IA ou la RPA
- Attentes du régulateur.
Public et pré-requis
Participants
- Administrateurs, dirigeants effectifs et responsables des fonctions clés de contrôle : risques, contrôle permanent, conformité et contrôle périodique.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
