Objectifs
- Présenter les principes de bases relatifs au Covered Bonds (CVB).
- Détailler les objectifs des CVB : coté cédant et coté investisseur.
- Présenter les différents acteurs des CVB.
- Comprendre les paramètres d’une opération de CVB.
- Identifier les principaux risques liés aux CVB et les techniques de réduction des risques associées.
- Donner une méthodologie d’approche des produits de CVB et de leur évaluation.
Programme
1LES PRINCIPES DE BASE DES COVERED BONDS (CVB)
Définitions.
Structures des CVB.
Les actifs éligibles.
Fonctionnement d’un CVB.
Acteurs d’un CVB :
- L’initiateur.
- L’arrangeur.
- L’émetteur.
- Les agences de notation.
- Les autorités de tutelle.
- Le Contrôleur Spécifique.
Les CVB versus autres sources de financement.
Intérêts pour l’initiateur et pour l’investisseurs.
Historique du marché des CVB en Europe et en France.
Quelques chiffres.
2CADRE JURIDIQUE ET REGLEMENTAIRE
Cadre légal Français : SCF ,SFH et CRH :
- Comparaison des 3 formes.
- Comparaison avec les CVB européens (ALL ; ESP, ITA…).
- Fonctionnement en cas de défaut.
Cadre Règlementaire :
- Européen.
- Spécificités françaises.
- Ratios.
- Traitement en Bâle III.
- Évolutions envisagées.
3RISQUES ATTACHES A UN CVB ET LEURS TRAITEMENTS
Risques juridiques :
- Recours en cas de défaut.
Risques financiers :
- Risque de crédit.
- Risque ALM.
Méthodologie des agences de notation.
4REPORTING REGLEMENTAIRE
Cadre règlementaire des rapports à fournir
Rapport sur la qualité des Actifs.
Rapport sur évaluation des Actifs.
Rapports pour le Contrôles Ratios :
- Ratio de couverture.
- Ratio sur la liquidité à 180 jours.
Ratio sur l’écart sur la durée résiduelle entre actifs et Passifs.
5SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Évaluation des connaissances.
Public et pré-requis
Participants
- RCCI et RCSI.
- Collaborateurs des directions financières.
- Collaborateurs des directions des risques.
- Gestionnaires OPCVM.
- Responsables middle / back office.
- Comptables.
- CAC et collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Pas de connaissance particulière.
