Objectifs
- Comprendre les principes généraux et de gestion des OST.
- Appréhender les évolutions à venir sur les OST.
- Étudier de façon pratique quelques OST.
Programme
1LES OST
Définition et objectifs des OST.
Les différents intervenants dans une OST.
Les risques opérationnels associés aux OST.
Le service aux émetteurs.
Les OST d’office.
Les OST obligatoires à options.
Les OST volontaires.
2LES PAIEMENTS ESPÈCES
Le paiement des dividendes.
Les intérêts sur obligations.
Les intérêts sur TCN.
Paiements et réception des intérêts et dividendes à l’international.
3LES PRINCIPES DE GESTION DES OST
Décision des OST.
Annonces obligatoires.
Obligations d’informations périodiques.
Formalités de publicité.
Diffusion de l’information.
Prospectus et note d’information.
Notion d’ex-date, de record date et de payment date.
Le règlement livraison des OST.
4LES CONTRATS DE CESSIONS TEMPORAIRES ET LES OST
Pension livrée.
Prêt de titres.
Gestion des OST dans le cadre de ces contrats.
5LES ÉVOLUTIONS RECENTES ET À VENIR SUR LES OST
L’H2R-HDD.
La directive SFTR et en particulier le reporting.
Évolution des rôles.
Comment la blockchain peut modifier les OST ?
6ÉTUDE PRATIQUE DE QUELQUES OST
Augmentations de capital :
- Attributions gratuites d’actions.
- DPS.
- Augmentations simultanées.
Offres publiques :
- OPA.
- OPE.
- OPRA.
- OPR.
Obligations convertibles en actions.
TCN.
7SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
- Gestionnaires de fonds.
- Responsables et collaborateurs de back-office et middle office.
- Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
- Contrôleurs et auditeurs internes.
- MOA et gestionnaires de projet.
- Collaborateurs de dépositaire.
- Auditeurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Avoir une connaissance théorique des opérations de back-offices.
- Visualiser l‘activité OST dans la chaîne des opérations
