Objectifs
- Comprendre le cadre réglementaire de la comptabilité d’assurance.
- Connaître les règles d’enregistrement comptable des opérations d’assurance.
Programme
1INTRODUCTION
Les grands principes de l’assurance.
La classification des opérations d’assurance.
Rappels sur les principes généraux comptables.
Spécificité de la comptabilité d’assurance.
2LE CADRE RÉGLEMENTAIRE SPÉCIFIQUE DE L’ASSURANCE
Le Code des Assurances.
Les règles en vigueur depuis le 1er janvier 2016.
Structure du plan comptable de l’assurance.
La cinématique des flux comptables et leur transcription dans les états financiers.
3LES NORMES RELATIVES À LA COMPTABILISATION DES ACTIFS DES SOCIÉTÉS D’ASSURANCE
Les placements des organismes d’assurance et le principe de la personne prudente.
Nomenclature et classification des actifs.
Évaluation, comptabilisation et présentation des instruments financiers.
4LES NORMES RELATIVES À LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS AVEC LES TIERS
Opérations réalisées avec les assurés.
Opérations réalisées avec les intermédiaires.
5LES NORMES RELATIVES À LA COMPTABILISATION DES PASSIFS DES SOCIÉTÉS D’ASSURANCE
Les grands principes d’enregistrement des engagements vis-à-vis des assurés :
- Les provisions techniques d’assurance vie.
- Les provisions techniques d’assurance dommages.
- Les autres provisions techniques.
6LES NORMES RELATIVES À LA COMPTABILISATION DU RÉSULTAT DES SOCIÉTÉS D’ASSURANCE
L’enregistrement des opérations par nature.
La présentation du compte de résultat par destination.
Les ratios d’analyse de la performance.
7LA COMPTABILITÉ DES OPÉRATIONS DE COASSURANCE ET DE RÉASSURANCE
Coassurance et réassurance : définitions.
La comptabilité de la coassurance.
La comptabilité de la réassurance.
8LES OPÉRATIONS EN DEVISES
La comptabilité multidevise.
9LA COMPTABILITÉ DES OPÉRATIONS HORS BILAN
Avals, cautions et garanties (reçus ou donnés).
Le nantissement de titres.
Les instruments financiers à terme.
10LES RÈGLES COMPTABLES APPLICABLES AUX COMPTES CONSOLIDÉS DES SOCIÉTÉS D’ASSURANCE
Les textes de référence.
Les principaux retraitements de consolidation.
11LES RÈGLES RELATIVES À L’INFORMATION PRUDENTIELLE À DESTINATION DE L’ACPR
Les états de reporting trimestriels.
Les états de reporting annuels et les rapports narratifs.
12SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Collaborateurs des services comptables ou financiers sans expérience de la comptabilité d’assurance.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
Connaissances requises
- Comptabilité générale.
