- Présenter les principes de bases relatifs à la titrisation.
- Détailler les objectifs de la titrisation : coté cédant et coté investisseur.
- Présenter les différents acteurs de la titrisation.
- Identifier les principaux risques liés à la titrisation et les techniques de réduction des risques associées.
- Donner une méthodologie d’approche des produits de titrisation et de leur évaluation.
- Comprendre les paramètres d’une titrisation et en particulier du tranching.
1LES PRINCIPES DE BASE DE LA TITRISATION
Définitions.
Historique et évolutions juridiques et règlementaires.
La titrisation versus les autres sources de financement : augmentation de capital, émission d’obligations, obligations sécurisées (Covered bonds), etc
Les différentes formes de titrisation et les actifs sous-jacents.
Quelques chiffres.
2LES OBJECTIFS DE LA TITRISATION
Objectifs du recours à la titrisation coté cédant :
- Pour le Cédant.
- Pour l’Investisseur.
- Pour le Législateur.
3LES RISQUES DE LA TITRISATION POUR CHAQUE ACTEUR
Les acteurs :
- L’arrangeur.
- Le cédant.
- La société de gestion.
- Le dépositaire.
- Les agences de notation.
- Les sociétés de rehaussement de crédit.
- L’agent payeur.
- Les autorités de tutelle.
- Les investisseurs.
Les risques liés pour chaque acteur.
4LA STRUCTURATION D’UNE TITRISATION SUR UN EXEMPLE PRATIQUE
Choix de la technique de titrisation en fonction des objectifs du cédant
Mise en place d’une SPV.
Rédaction de la documentation juridique
Analyse et traitement des risques juridiques.
Structuration financière de l’opération.
- Analyse et choix des actifs.
- Etudes des différentes techniques (internes ou externes) de garantie liées à la titrisation.
- Structuration du passif du SPV (tranching, détermination des caractéristiques des titres émis…).
- Waterfall des flux.
Placement et émission.
5EXEMPLE PRATIQUE D’UNE TITRISATION
Présentation d’un RMBS Français.
Montage et financement d’une titrisation.
6TITRISATION, REPORTING ET NORMES PRUDENTIELLES
Bâle II et III : prise en compte de la titrisation dans la CRD IV et la CRR et conséquences sur les ratios :
- Notion de risques de crédit Bâle II et III.
Titrisation STS : Règlements du Parlement Européen 2017/2402 et 2021/557.
Les reportings réglementaires et prudentiels du cédant concernant la titrisation :
- Les états COREP.
- Les états FINREP.
- Le système SURFI.
Les reportings réglementaires et prudentiels de l’organisme de titrisation concernant la titrisation :
- Auprès des organismes de surveillance.
- Auprès de la BCE et l’ESMA (liés à l’opération).
Les relations avec les Investisseurs :
- Les reporting aux des agences de notation.
- Les reprotings aux investisseurs.
7IMPACT DE LA TITRISATION SUR L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE
Les principaux services impactés et les tâches attribuées à ces services :
- Département structuration.
- Département juridique.
- Département informatique.
- Direction financière.
- Département gestion / recouvrement.
8LES RISQUES LIÉS À LA TITRISATION ET LES TECHNIQUES DE RÉDUCTION DES RISQUES ASSOCIÉES
Les risques associés aux opérations de titrisation au niveau de la SPV :
- Risque de remboursement anticipé. (Risque de baisse des spreads sur les actifs).
- Risque de défaillance des débiteurs. (Risque de crédit).
- Risque de perturbation des flux financiers (risque de liquidité).
- Risque de détérioration de la notation.
- Risque de défaillance des intervenants (risque opérationnel).
- La réduction du risque de l’émetteur.
- La titrisation STS.
9PRATIQUE DE LA COUVERTURE D’UNE TITRISATION
La couverture du risque de spread de la SPV par les swaps.
La gestion du collatéral du swap.
10CONTRÔLE D’UNE OPERATION
Principaux points de vigilance.
Traitement du risque Règlementaire.
Traitement du risque opérationnel et technique.
11SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
- RCCI et RCSI, représentants des dépositaires.
- Administrateurs de fonds.
- Responsables de back-office.
- Comptables et gestionnaires des OPC et des sociétés de gestion.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Utilisation de pricers fournis.
- Documentation sur titrisations réelles.
- Pas de connaissance particulière.
