- Connaître les états de reporting prudentiel du pilier 3 de Solvency II.
- Identifier les informations nécessaires à la réalisation du reporting.
- Réconcilier les états avec les données comptables.
1INTRODUCTION À SOLVENCY II
La genèse et les objectifs de Solvency II : pourquoi un cadre harmonisé européen ?
L’architecture de la nouvelle norme : les 3 piliers.
Les enjeux de Solvency II pour les sociétés d’assurance.
2REPORTING PRUDENTIEL SELON LE PILIER 3 DE SOLVENCY II
Les objectifs du reporting réglementaire.
La fréquence et le contenu du reporting : trimestrielle et annuelle.
Les états quantitatifs (Quantitative Reporting Templates), solo et consolidés
Les reporting narratifs : le reporting à destination du public (Solvency and Financial Conditions Reporting) et celui à destination du régulateur (Regular Supervisory Reporting).
3LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS
Cartographie du reporting par échéance, solo et consolidé.
Identification des principales informations contenues dans ces rapports (bilan, inventaire des placements, structure des fonds propres, provisions techniques, marge de souscription, montant de fonds propres minimal et montant de fonds propres cible).
4LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS AUX ACTIFS
S.06.02.01 et S.06.02.04 (trimestriel, solo et consolidé) : liste des actifs.
S.07.01.04 (annuel, solo et consolidé) : placements structurés.
S.08.01.01 et S.08.01.04 (trimestriel, solo et consolidé) : dérivés.
S.09.01.01 et S.09.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : rendement.
S.06.01.01 et S.06.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : fonds (transparisation).
S.10.01.01 et S.10.01.04 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : prêts/emprunts et pensions de titres.
S.11.01.01 et S.11.01.04 (annuel, solo et consolidé) : actifs détenus en garantie.
5LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS AUX PROVISIONS TECHNIQUES
S.12.02.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : par LOB et par pays.
S.13.01.01 (annuel, solo et consolidé) : cash flows futurs.
S.14.01.01 (annuel, solo et consolidé) : obligations.
S.15.01.01 (annuel, solo et consolidé) : variable annuités.
S.19.01.01 (annuel, solo et consolidé) : variation des PSAP.
S.20.01.01 (annuel, solo et consolidé) : triangles de liquidation.
S.21.02.01 (annuel, solo et consolidé) : risques non vie.
6LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATE TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES ÉTATS RELATIFS À LA DÉTERMINATION DE LA MARGE
S.05.01.01 (annuel, solo) : activité par pays.
S.05.02.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : primes, sinistres et frais annuels.
7LES QUANTITATIVE REPORTING TEMPLATES TRIMESTRIELS ET ANNUELS – LES AUTRES ÉTATS (RÉASSURANCE …)
S.30.01.01 et S.30.02.01 (annuel, solo et consolidé) : 10 plus forts risques cédés en facultative.
S.30.03.01 et S.30.04.01 (annuel, solo et consolidé) : programme de réassurance de N+1.
S.31.01.01 (annuel, solo et consolidé) : part des réassureurs.
S.31.02.01 (annuel, solo et consolidé) : cession à des entités ad hoc.
S.23.01.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : synthèse des fonds propres.
S.02.02.01 (annuel, solo et consolidé) : actifs et passifs par devises.
S.03.01.01 (annuel et trimestriel, solo et consolidé) : hors bilan.
8LES ÉTATS DE REPORTING NATIONAUX COMPLÉMENTAIRES ACPR
Contexte et justification du maintien.
Liste des états nationaux statistiques.
9LE RAPPORT REGULIER AU CONTROLEUR
Les principales rubriques du reporting.
L’organisation relative à la production du reporting.
Détail du contenu.
Délais de production.
10LE RAPPORT SUR LA SOLVABILITÉ ET LA SITUATION FINANCIÈRE
Les principales rubriques du reporting.
L’organisation relative à la production du reporting.
Détail du contenu.
Délais de production.
11SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des trois journées.
Évaluation de la formation.
- Collaborateurs des services comptables ou financiers des sociétés d’assurance.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Documentation e-SURFI Assurance (ACPR).
- Comptabilité d’assurance.
