- Comprendre les fondements des évolutions réglementaires.
- Connaître le contexte.
- Présenter les évolutions réglementaires.
- Savoir où trouver les sources d’information.
1INTRODUCTION
Le contexte.
Panorama.
Les enjeux.
2LES STRUCTURES DE SUPERVISION
Contexte.
Organisation du Single supervisory Mechanism (SSMS).
Une Europe” sous contrôle”.
La gouvernance interne :
- La nouvelle guideline de l’EBA.
- L’arrêté du 25 février 2021 sur la gestion des risques.
3LE RENFORCEMENT DES EXIGENCES PRUDENTIELLES (BÂLE III FINALISÉ)
Chronologie Bâle I à Bâle 3.
Architecture de Bâle III.
Mécanisme du ratio de solvabilité.
Évolutions réglementaires :
- Finalisation de Bâle III ou Bâle IV ?
- Risque Opérationnel : Approche actuelle.
- Risque opérationnel : approche future.
- Risque de crédit.
- Approche standard révisée.
- Le nouveau package CRR3/CRDVI.
- L’encadrement du risque de taux sur le portefeuille bancaire IRRBB
- Les plans préventifs de rétablissement.
- TLAC et MREL.
- Risque de marche : la nouvelle approche FRTB
La mise en place des normes techniques réglementaires (RTS).
4LE SREP POUR LES ÉTABLISSEMENTS MOINS SIGNIFICATIFS (LSIS)
Les enjeux du SREP
- SREP du MSU pour les LSI : contexte.
- Principes fondateurs de la méthodologie pour les LSI.
- Compétences des ACN et de la BCE.
- Méthodologie : éléments structurels.
- Une approche proportionnée.
- Appréciation encadrée.
- 1er élément : évaluation du modèle d’activité.
- 2ème élément : gouvernance interne et gestion des risques.
- 3ème élément : risques pesant sur les fonds propres.
- 4ème élément : risques pesant sur la liquidité.
- Évaluation SREP GLOBALE.
- Les décisions Srep sont prises par les Acn.
- Transparence et communication
5IFRS 16 – CONTRATS DE LOCATION
Pourquoi et comment des normes internationales ?
- Les acteurs de conception : IASB et FASB.
- Organisation des instances normalisatrices.
- Les instances de validation européennes.
Contrats De Location
- Actif identifié.
- Droit de contrôle.
- Dette de loyer.
- Durée d’un contrat.
- Options de comptabilisation et impacts.
- Enjeux et évolutions.
6SECURITIES FINANCING TRANSACTION REGULATION ‘SFTR’
Le SFTR
- Contexte.
- Produits visés.
- Obligations et conservations des opérations.
- Reporting.
- Trade repositories.
- Obligation de réconciliation.
7TITRISATION SIMPLE TRANSPARENTE STANJDARDISÉE (STS)
L’enjeu de la STS :
- Contexte bancaire.
- Changements réglementaires bâlois.
8NOUVELLES EXIGENCES EN MATIÈRE DE PROTECTION DES DONNÉES
Principes et dispositions principales du règlement GDPR.
9 SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
- Contrôleurs et auditeurs internes.
- Gestionnaire des risques.
- Responsables comptables.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Pas de connaissances particulières.
