- Connaître les règles de comptabilisation des opérations en devises dans les sociétés d’assurance.
- Identifier, mesurer et analyser les impacts de change dans le bilan et le compte de résultat.
1INTRODUCTION
Origine du texte.
Contraintes réglementaires associées aux opérations en devises dans le Code des Assurances.
Définitions
2COMPTABILITÉ MONO-MONÉTAIRE
Principe général.
Opérations en devises non significatives.
Règles de conversion des opérations en devises.
3COMPTABILITÉ PLURI-MONÉTAIRE
Principe général.
Éléments structurels :
- Titres de participation.
- Dotations aux succursales étrangères.
Éléments opérationnels :
- Placements financiers et immobiliers (acquisition, valorisation en date d’inventaire, cession, produits et charges associés).
- Opérations de change au comptant.
- Instruments financiers à terme (entrant ou pas dans le cadre de stratégies autorisées).
- Immobilisations incorporelles ou corporelles autres que les immeubles.
- Provisions techniques et réserves spécifiques (valorisation en date d’inventaire et impact en résultat).
- Autres éléments du résultat.
4COMPTES CONSOLIDÉS RELEVANT DU RÈGLEMENT ANC 2020-01
Conversion des comptes d’entreprises établissant leurs comptes en monnaies étrangères :
- Méthode de conversion.
- Entreprises situées dans des pays à forte inflation.
- Couvertures.
- Informations à faire figurer dans l’annexe.
5COMPTES CONSOLIDÉS EN IFRS
Présentation de la norme IAS 21 « Effets des variations des cours des monnaies étrangères » :
- Définitions.
- Principe général.
- Principaux retraitements par rapport aux normes françaises.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
- Collaborateurs des services comptables ou financiers traitant des opérations en devises étrangères.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Règlement ANC 2015-11 du 26 novembre 2015, relatif aux comptes annuels des entreprises d’assurance, titre IV.
- Norme IAS 21.
- Comptabilité générale.
