- Identifier les missions de l’ACPR.
- Se préparer et définir les modalités d’un contrôle.
- Mettre en place les bonnes pratiques en lien avec la réglementation en vigueur.
1PRÉSENTATION ET ORGANISATION DE L’ACPR
Organisation et missions.
Protection de la clientèle.
Contrôle des intermédiaires.
2LE CONTRÔLE ACPR
Finalités, étapes et suivi du contrôle.
Principaux points contrôlés :
- Immatriculation ORIAS.
- Capacité professionnelle.
- Conditions d’honorabilité.
- Processus de commercialisation.
- Procédure LCB-FT.
Sanctions et voies de recours.
Constituer son « classeur ACPR ».
3BONNES PRATIQUES
Obligation d’information et devoir de conseil.
Bonnes pratiques à mettre en place.
Étude de recommandations de l’ACPR.
Impact de la DDA et réforme du courtage.
4SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
- Collaborateurs travaillant chez un intermédiaire d’assurance (courtier, agent…).
- Collaborateurs travaillant au sein d’une agence bancaire ou d’un établissement financier.
- Toute personne venant d’intégrer un organisme d’assurance.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Aucune connaissance particulière n’est exigée.
