- Comprendre les enjeux d’IFRS 9.
- Appréhender le vocabulaire spécifique.
- Maîtriser les schémas comptables d’IFRS 9.
- Il est à noter que la plupart des établissements de crédit continuent d’appliquer IAS 39 pour la comptabilité de couverture. Les règles d’IFRS 9 sur la comptabilité de couverture ne seront donc que brièvement évoquées.
1INTRODUCTION
Expliquer l’environnement règlementaire.
Les problématiques comptables :
- Coût amorti.
- Juste valeur.
- Dépréciation.
2IFRS 9 : CLASSEMENT ET ÉVALUATION DES INSTRUMENTS FINANCIERS
Les nouvelles catégories définies par IFRS 9 à l’actif :
- Le portefeuille au coût amorti :
- Test sur le business model.
- Instrument basique ou non basique (Test SPPI sur les caractéristiques de l’instrument financier).
- Le portefeuille en juste valeur par résultat.
- Le portefeuille en juste valeur par OCI recyclable.
- Le portefeuille en juste valeur par OCI non recyclable.
Les reclassements :
- Synthèse du passage des anciennes catégories vers les nouvelles.
Les différents portefeuilles au passif :
- Les passifs au coût amorti.
- Les activités de trading.
- Les différentes « options juste valeur ».
- Le cas du risque de crédit propre (own credit risk).
La problématique des dérivés incorporés
Le format des états financiers des banques en IFRS 9 (ANC 2017-02).
3IFRS 9 : DÉPRÉCIATION DES ACTIFS FINANCIERS
Les faiblesses du système actuel.
Le modèle de pertes attendues vs le modèle des pertes avérées.
Les notions de pertes attendues (EL) 12 mois et à maturité.
Les trois portefeuilles d’évaluation du risque de crédit.
Le cas particulier de la dépréciation du portefeuille en juste valeur par OCI recyclable.
4IFRS 9 : COMPTABILITÉ DE COUVERTURE (RÉSUMÉ)
Désignation des instruments de couverture.
Définition des éléments couverts.
Les nouvelles conditions pour qualifier les opérations de couverture :
- Lien économique.
- Quasi absence du risque de crédit.
- Ratio de couverture.
Discussion paper sur la macro-couverture.
5LES AUTRES POINTS D’ACTUALITÉ
Point sur l’actualité comptable en fonction des nouveaux textes et projets.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
- Tout public intéressé par l’évolution des normes comptables IFRS pour les banques et des projets en cours.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
- Bonne connaissance des IFRS.
