- Rappel du cadre réglementaire et présentation des éléments constitutifs et des exemptions de l’abus de marché.
- Comprendre et détecter les différentes typologies d’abus de marché.
- Savoir mettre en place un dispositif de prévention, de détection et de déclaration.
- Apprendre à analyser les indices pour déceler un abus de marché et avoir les bons réflexes pour analyser les alertes.
- Appréhender et comprendre la notion de faisceau d’indices (hiérarchisation des indices) pour la prévention et détection des abus de marché.
- Comprendre ce qui est attendu dans un dossier de preuve : pourquoi et quand le constituer.
- Savoir rédiger une déclaration de soupçon à l’AMF et TRACFIN : contenu des déclarations, méthode de rédaction et envoi.
1INTRODUCTION
Définition des différents types d’abus de marché.
Le contexte réglementaire lié à l’abus de marché.
Illustration par des cas de sanctions.
2L’ANALYSE DES CAS D’ABUS DE MARCHÉ
Présentation de 5 mises en situation de cas d’abus de marché.
Réflexions des participants sur :
- Le type d’abus de marché.
- Les faisceaux d’indice qui permettent de qualifier le processus d’abus.
- Les preuves à collecter pour justifier ces faisceaux.
3ABUS DE MARCHÉ ET LCB/FT
Les caractéristiques d’une opération de blanchiment.
La typologie des opérations selon TRACFIN.
Les liens entre LCB/FT et abus de marché.
4DU SOUPÇON À LA DÉCLARATION DE SOUPÇON
Cas pratiques :
- À partir de mise en situation (dont celles présentées le matin), identification des faisceaux d’indice.
- Présentation d’une fiche de déclaration TRACFIN
- Points d’attention sur les zones de la fiche de déclaration.
5SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
- Back et middle-office, fonctions de contrôle permanent et périodique.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
