- Avoir une vision d’ensemble du marché et des différents contrats.
- Connaître l’environnement juridique et fiscal des assurances de personnes.
- Comprendre le vocabulaire usuel.
1INTRODUCTION
Marché de l’assurance de personnes.
Fonctions économiques de l’assurance de personnes.
Chiffres clés.
Principaux acteurs du marché.
2TYPOLOGIE DES CONTRATS
Les contrats individuels et collectifs.
Les assurances en cas de vie.
Les assurances en cas de décès.
Les assurances mixtes.
Les garanties annexes.
3NOTIONS TECHNIQUES DE BASE
Le risque viager.
Les tables de mortalité.
Les principes qui sous-tendent les assurances de capitalisation.
La participation aux bénéfices.
4BASES JURIDIQUES DES CONTRATS D’ASSURANCE
Contrats d’assurance vie.
Mécanismes et avantages.
Parties prenantes au contrat : assureur, souscripteur, assuré, bénéficiaire.
5SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE VIE
Les différents modes de souscription.
Versements des primes : les différentes catégories de primes, les modalités de versement, notions de prime brute/prime nette.
Le choix du support d’investissement du contrat : euros, unités de comptes ou multisupports.
Les différents types de frais prélevés : d’entrée, de gestion, d’arbitrage.
6OPÉRATIONS RÉALISÉES EN COURS DE VIE DU CONTRAT
Les modalités de gestion du contrat.
L’impact des régimes matrimoniaux.
Rachats : partiel ou total, modalités de calcul de la valeur de rachat.
Les avances sur polices.
La mise en réduction du contrat.
La mise en garantie : le nantissement.
Les arbitrages.
La désignation du bénéficiaire : modalités et changement en cours de contrat.
7FISCALITÉ EN CAS DE VIE
Fiscalité applicable en cours de contrat.
Fiscalité applicable à la sortie (rachat ou échéance).
8FISCALITÉ EN CAS DE DECÉS
Règles d’imposition.
Notion de primes manifestement exagérées.
Recours des héritiers exclus.
Loi Eckert et contrats d’assurance vie en déshérence.
9SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
- Collaborateurs au sein d’une compagnie d’assurance ou d’un intermédiaire.
- Collaborateurs au sein d’une agence bancaire ou d’un établissement financier.
- Toute personne venant d’intégrer un organisme d’assurance.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Aucune.
