- Connaître les exigences liées au pilier 2 de Solvency 2, présentation de l’environnement réglementaire.
- Identifier et évaluer les principaux risques opérationnels liés aux processus majeurs d’un organisme d’assurance.
- Mettre en place une démarche de contrôle pour les maîtriser.
1INTRODUCTION
Solvency 2 : 3 piliers.
Le pilier 2 : les activités de contrôle.
2ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE ET EXIGENCES DU CONTRÔLE INTERNE
Conformité du système de contrôle interne au COSO.
Rôle de l’Autorité de tutelle : ACPR.
Missions, compétences, sanctions.
3CONNAITRE SES PROCESSUS ET IDENTIFIER SES RISQUES OPÉRATIONNELS
Identifier les processus principaux d’une entreprise d’assurance : opérationnels, supports et stratégiques.
Définition d’un risque opérationnel (causes et conséquences).
Identifier les risques opérationnels majeurs liés aux processus.
Evaluer ces risques en prenant en compte leur intensité et leur fréquence de survenance.
Synthèse de la journée.
4ORGANISATION D’UN DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES
Principes et gouvernance.
Les différentes lignes de défense :
- La 1ère ligne : les opérationnels.
- La 2ème ligne : les fonctions de contrôle (risque et conformité ).
- La 3ème ligne : l’audit interne.
5LES TYPOLOGIES DE CONTRÔLE
La priorisation des contrôles en fonction des risques majeurs.
Les contrôles de conformité.
Les contrôles à enjeux techniques.
Les « input » de la planification des contrôles de l’année.
6DÉROULER UNE MISSION DE CONTRÔLE
La phase de cadrage et de démarrage :
- La compréhension de la thématique.
- La délimitation du périmètre et l’identification des zones de fragilité.
- La détermination des points de contrôle et des modes de contrôle.
- La rédaction d’un rapport de contrôle et de recommandations destinées à minorer les risques.
QCU.
Synthèse.
7SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
- Responsables opérationnels ou responsables de gestion des risques et/ou des fonctions de contrôle.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Sensibilisation aux risques liés aux activités d’assurance et à l’environnement de contrôle au sein d’une entreprise d’assurances.
