- Connaître le rôle, les obligations et les responsabilités du dépositaire d’OPC.
- Connaître les principales composantes de la réglementation pour savoir s’y conformer.
- Acquérir une méthodologie pour savoir réaliser des contrôles pertinents qui intègrent la dimension réglementaire.
1ENVIRONNEMENT DU DEPOSITAIRE OPC
Acteurs de l’Asset Management.
Relations entre les différents acteurs.
Environnement réglementaire du dépositaire OPC (Nouvelle Directive UCITS V et AIFM).
2MISSIONS DU DEPOSITAIRE OPC
L’agrément du Dépositaire d’OPC.
Le suivi des liquidités de l’OPC.
La conservation des actifs de l’OPC et la tenue de positions.
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
La gestion du passif.
3ORGANISATION ET MOYENS DU DEPOSITAIRE OPC
La convention dépositaire.
Le cahier des charges du dépositaire.
Les modalités de conservation des actifs.
La délégation de garde des actifs.
Les modalités de tenue de position des actifs.
Les modalités d’exercice du contrôle de la régularité des décisions de l’OPC.
La responsabilité du dépositaire.
4LE PLAN DE CONTRÔLE DU DÉPOSITAIRE OPC
Le plan de contrôle.
Délégation des contrôles.
Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion.
Validation du prospectus et DICI de l’OPC.
Contrôle des flux de liquidité de l’OPC.
Contrôle du respect des règles d’investissement et de composition d’actif de l’OPC.
Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC.
Contrôle sur la périodicité de valorisation de l’OPC.
Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl.
Contrôle des comptes d’attente de l’OPC.
Contrôle sur les rapprochements de la SDG.
Contrôle du passif de l’OPC.
5ZOOM SUR LES RATIOS
Les actifs éligibles.
Présentation des différents ratios : réglementaires, spécifiques.
La régularisation des dépassements.
La procédure d’alerte aux anomalies.
À partir d’un prospectus d’un OPC, établissement d’un plan de contrôle : analyse et conclusion.
6SYNTHESE ET CONCLUSION
Synthèse des deux journées.
Évaluation de la formation.
- Opérateurs de middle et back-offices.
- Contrôleurs internes des dépositaires et sociétés de gestion.
- Contrôleurs dépositaires junior.
- Gérants de portefeuille, comptables OPC.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Avoir une connaissance de l’activité de dépositaire OPC.
