- Acquérir un aperçu général des obligations fiscales d’une banque, intégrant les dernières évolutions législatives.
- Comprendre l’essentiel des principaux impôts et taxes.
- Développer les réflexes indispensables en fiscalité des banques et des entreprises et ainsi que le vocabulaire adapté.
1L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
Du résultat comptable au résultat fiscal.
Produits imposables.
Conditions générales de déductibilité des charges.
Traitement fiscal des opérations propres au cycle d’activité bancaire.
Détermination du résultat fiscal.
L’intégration fiscale.
2LA TVA BANCAIRE
Économie générale de l’impôt et particularismes du secteur bancaire et financier.
Champ d’application de la TVA.
Régime des déductions de TVA.
La TVA et les opérations internationales.
3LA TAXE SUR LES SALAIRES
Champ d’application.
Rapport d’assujettissement.
4LA CONTRIBUTION ÉCONOMIQUE TERRITORIALE
La cotisation foncière des entreprises (CFE).
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).
5AUTRES IMPÔTS ET TAXES
Présentation des autres principaux impôts et taxes dont :
- Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés (C3S).
- Taxe sur les bureaux en Ile-de-France.
- Contribution au fonds de résolution unique.
6SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Évaluation des connaissances.
- Responsables et collaborateurs des services comptables, juridiques et administratifs.
- Responsables et collaborateurs du contrôle interne, du management risk, des projets structurés de la banque.
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
- Notions de comptabilité et de banque.
