Objectifs
- Acquérir les techniques comptables essentielles à un audit légal comptable bancaire.
- Se familiariser avec le jargon et les enjeux de la comptabilité bancaire.
- Définir les risques comptables au sein d’un établissement de crédit.
- A l’issue de la formation les participants seront capables de :
- Maitriser l’environnement règlementaire comptable bancaire.
- Comprendre les risques comptables.
- Mettre en place un programme de contrôle.
- Comprendre les enjeux d’IFRS 9.
Programme
1PARTIE 1 : SPÉCIFICITÉS DU CONTRÔLE BANCAIRE
Information financière des établissements de crédit :
- Comptes publiables.
- Information prudentielles et statistiques (Ruba, Corep, Finrep, Ratios).
Conditions de nomination des commissaires aux comptes :
- Nombre de commissaires aux comptes.
- Secret professionnel.
Diligences particulières en matière de blanchiment.
Rapports du commissaire aux comptes.
2PARTIE 2 : L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE
Organisation de la profession (ACPR et organes centraux).
Le Plan comptable des établissements de crédit.
Les normes comptables :
- Le coût amorti.
- La juste valeur.
- La dépréciation.
- Les états financiers sociaux et consolidés.
Environnement règlementaire et risques des banques :
- Les différents risques financiers.
- Les principaux piliers définis par Bâle III (ratios, les piliers 2 et 3).
3PARTIE 3 : LE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE
Définition du risque comptable.
Les différents niveaux de contrôle.
La piste d’audit.
Typologie des comptes.
Les différents types de contrôles.
Le manuel de procédures comptables.
Revue du l’arrêté du 3 novembre 2014 sur le contrôle interne.
4PARTIE 4 : ACTIVITÉ DE DÉTAIL
Les différentes catégories de crédit clientèle.
Leurs traitements comptables.
Les contrôles à mettre en place.
Le traitement du risque de crédit en normes françaises :
- Identifier les créances à risque (douteux et autres).
- Évaluer les créances à risques (dépréciation individuelles et collectives).
Le traitement du risque de crédit en norme IFRS 9 :
- La notion de pertes attendues (Expected credit loss ou EL).
- Les trois étapes de la prise en compte du risque de crédit.
- La note du CNCC de janvier 2017.
Les contrôles à mettre en place.
La collecte clientèle :
- Dépôts à vue.
- Dépôts à terme.
Les contrôles à mettre en place.
Identification des comptes suspens.
Évaluation des suspens.
Recommandations à proposer.
5PARTIE 5 : ACTIVITÉ DEVISES
Notion de position de change.
Comptabilité multidevise.
Principes de réévaluation de la position de change.
6PARTIE 6 : ACTIVITÉ DE TRÉSORERIE
Opérations de prêts (essentiellement interbancaires) :
- Blancs.
- Pensions.
- Contrôles à mettre en place.
Portefeuille-titre en normes françaises :
- Comptabilisation des titres en normes françaises.
- Contrôles à mettre en place.
Présentation des portefeuille-titre en normes IFRS 9 :
- Les concepts d’intention de gestion.
- La notion d’instruments basiques (ou SPPI).
- Les différents portefeuilles :
- Actifs au coût amorti.
- Actifs en juste valeur par OCI recyclable.
- Actifs en juste valeur par résultat.
- Actifs en juste valeur par OCI non recyclable.
- La comptabilisation au passif :
- Les différents portefeuilles.
- Le cas de la comptabilisation du risque de crédit propre.
- Contrôles à mettre en place.
- Les différents portefeuilles.
7PARTIE 7 : LES DÉRIVÉS
Les dérivés :
- Utilisation des dérivés.
- Fonctionnement des marchés.
- Explication des swaps de taux et de leur valorisation.
Le CRBF 90-15 et les quatre portefeuilles (position ouverte isolée, micro et macro-couverture, trading.
Contrôles à mettre en place.
Dérivés qualifiés de trading.
Conditions pour qualifier un dérivé de couverture.
Comptabilité de couverture :
- Le traitement en fair value hedge.
- Le traitement en cash-flow hedge.
- Le cas du « carve out ».
Contrôles à mettre en place.
8PARTIE 8 : SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse des trois journées.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en PowerPoint : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples.
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
