Objectifs
- Présenter le cadre réglementaire applicable aux dépréciations et aux provisions.
- Approfondir et illustrer les différents traitements liés aux dépréciations et aux provisions :
- Évaluation.
- Comptabilisation en normes françaises et normes IFRS.
- Fiscalité.
- Connaitre les informations financières à communiquer et les impacts sur les principaux ratios.
Programme
1INTRODUCTION
Évolution et situation des dépréciations et des provisions dans les établissements de crédit.
Les différentes catégories de dépréciations et de provisions.
2CADRE RÉGLEMENTAIRE, COMPTABLE ET FISCAL
Les textes comptables français en vigueur :
- Comptabilisation initiale.
- Identification et traitement du risque de crédit.
Les normes IAS/IFRS applicables.
Traitement IFRS 9 : définition, classification et calcul.
Les règles fiscales.
Rappel des obligations liées aux dépréciations et aux provisions dans le cadre du contrôle interne.
3PARTIE 3 : LES DÉPRÉCIATIONS (NORMES FRANÇAISES ET IFRS)
Principales définitions : créances douteuses, impayées, restructurées, etc.
Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des dépréciations.
Le traitement de chaque type de dépréciation sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables :
- Traitement des créances douteuses.
- Traitement des créances douteuses compromises.
- Traitement des créances restructurées.
- Dépréciation des titres.
La convergence recherchée entre les approches comptables françaises et internationales, ainsi que sur l’approche prudentielle :
- Sur les notions de créances douteuses / défaut / bucket 3.
- Sur le champ des actifs dépréciés, et sur le mode de dépréciation.
Tableau de synthèse.
4PARTIE 4 : LES PROVISIONS (DE PASSIF)
Principales définitions : risques pays, FRBG, provisions pour risques et charges, provisions réglementées.
Évaluation, comptabilisation et traitement fiscal des provisions.
Le traitement de chaque type de provision sera illustré par un exemple après avoir présenté les règles applicables.
- Provisions pour risques et charges :
- Provisions pour engagements de retraites.
- Provisions pour risques pays.
- Provisions pour engagements par signature.
- Les engagements sur les contrats d’épargne logement.
- Les risques opérationnels.
- FRBG.
- Provisions réglementées.
- Provisions pour impôts différés.
5PARTIE 5 : INFORMATIONS À COMMUNIQUER
Dans les comptes sociaux et les comptes consolidés.
Dans les états réglementaires (situation et tableaux annexes).
Analyse du contenu de documents de référence d’établissements de crédit.
6PARTIE 6 : IMPACTS SUR LES RATIOS
Ratio de solvabilité.
Grands risques.
7PARTIE 7 : SYNTHÈSE ET CONCLUSION
Synthèse de la journée.
Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Responsables et collaborateurs des services comptables, contentieux, exploitation et back-office.
- Personnel des services audit, inspection et contrôle.
- Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- Documentation en power point : Elle a été adaptée pour être utilisée en distanciel :
- Plus d’exemples ;
- Plus d’illustrations.
- Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques, d’exercices sous Excel.
- QCU, Vrai/Faux, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis.
- Exposé des états financiers de banques pour illustrer la théorie.
Connaissances requises
- Une connaissance de la comptabilité bancaire est souhaitée.
