1. Le rôle des plans de rétablissement
La BRRD établit des plans de rétablissement en tant qu’éléments importants du cadre européen de rétablissement et de résolution. Ils sont essentiels pour assurer une bonne préparation aux crises.
La BRRD impose aux banques et aux entreprises d’investissement de renforcer leur capacité à rétablir la viabilité financière et économique lorsqu’elles sont dans des situations de stress. Grace aux plans de rétablissement, les banques se préparent à l’avance à faire face à un large éventail de crises qui pourraient survenir.
Cette préparation aux crises passe par la définition des actions correctives qu’elles pourraient effectivement mener en situation de stress pour rétablir leur viabilité financière et commerciale.
Le principal objectif des plans de rétablissement est d’identifier à un stade précoce une situation de stress ou de crise afin :
- D’éviter tout retard dans la mise en œuvre des mesures de rétablissement.
- De permettre aux banques d’entreprendre des mesures opportunes et efficaces pour y remédier.
2. Le rôle des indicateurs des plans de rétablissement
Un plan de rétablissement doit inclure un cadre d’indicateurs établis par chaque banque dans le but d’identifier les seuils au-delà desquels le processus d’escalade doit être activé et les actions correctives appropriées du plan de rétablissement prises.
Les indicateurs de rétablissement sont un élément clé des plans de rétablissement et leur objectif principal est d’aider les banques afin qu’elles puissent renforcer leur capacité à surveiller et à répondre à l’émergence et à l’évolution d’un stress.
Afin que ce mécanisme de signalisation puisse fonctionner, il doit être réglé correctement. En cas de dispositif d’indicateurs d’alerte insuffisant, l’efficacité des options de rétablissement de la banque pourrait être compromise par leur mise en œuvre au mauvais moment.
L’EBA avait publié en 2015 une guideline pour préciser la liste minimale d’indicateurs quantitatifs et qualitatifs aux fins de la planification du rétablissement. Ces indicateurs ont établi une norme européenne commune pour l’élaboration du cadre d’indicateurs de rétablissement, tout en laissant une certaine flexibilité limitée permettant de s’adapter aux spécificités des banques.
Chaque banque doit inclure à la fois des éléments qualitatifs et quantitatifs dans le dispositif d’indicateurs les plus pertinents pour l’élaboration de son plan de rétablissement.
3. Objectif de la guideline
La présente guideline énonce les exigences auxquelles les banques doivent satisfaire lorsqu’elles élaborent le cadre des indicateurs du plan de rétablissement et précise la liste minimale des catégories d’indicateurs qui doivent être incluses dans tous les plans de rétablissement. Ces catégories incluent des indicateurs de capital, de liquidité, de rentabilité et de qualité des actifs ainsi que deux autres catégories d’indicateurs de marché et macroéconomiques, sauf si la banque apporte des explications aux autorités compétentes justifiant que ces catégories complémentaires ne sont pas pertinentes pour sa structure juridique, son profil de risque, sa taille et/ou complexité.
Les banques ne doivent pas limiter leur ensemble d’indicateurs à la liste minimale. Pour cette raison, la guideline comprend une liste d’exemples d’indicateurs complémentaires de plan de rétablissement ventilés par catégories dont les banques pourraient s’inspirer pour compléter leur dispositif.
L’expérience pratique considérable dans l’élaboration et l’évaluation des plans de rétablissement acquise depuis 2015 devait être intégrée dans la nouvelle guideline.
De plus, en 2020, l’EBA a mené une enquête auprès des autorités compétentes sur la performance des indicateurs de rétablissement dans le contexte du Covid-19 et des crises idiosyncratiques précédentes. Dans ce contexte, l’EBA a conclu :
- Que des modifications limitées des guidelines existantes sont nécessaires.
- Qu’il est nécessaire d’introduire des orientations supplémentaires sur certaines parties du cadre des indicateurs de rétablissement, notamment le calibrage, la mise à jour des indicateurs et leur suivi en cas de dépassements de seuils.
Cette approche a l’avantage de maintenir la stabilité globale du cadre des indicateurs de rétablissement tout en se concentrant sur les domaines dans lesquels l’expérience pratique a montré un besoin de clarification et d’orientation supplémentaires.
La plupart des dispositions de la guideline existante restent inchangée, à l’exception du remplacement ou de l’ajout de quelques métriques à la liste minimale des indicateurs de rétablissement.
Les orientations supplémentaires sont fournies aux banques sur les principes généraux à suivre pour fixer les seuils des indicateurs du plan de rétablissement, en se concentrant également sur le traitement des indicateurs de rétablissement en cas de crise notamment en cas d’application des mesures d’allègement de la surveillance.
Sur ce dernier point, la guideline révisée précise que, dans le cas de crise systémique, il ne doit pas y avoir de recalibrage automatique des indicateurs du plan de rétablissement en raison de mesures d’allègement de la surveillance, sauf dans des cas dûment justifiés et convenus avec l’autorité compétente.
4. Les modifications apportées au dispositif existant
4.1. Introduction des indicateurs MREL et TLAC
Le MREL est l’exigence minimale de fonds propres et d’engagements éligibles fixée pour les banques conformément à la BRRD. Le TLAC est la capacité totale d’absorption des pertes pour les banques de tailles systémiques mondiales. Le MREL et le TLAC sont des exigences réglementaires importantes et fondamentales pour assurer la résolvabilité des banques.
Depuis la publication de la guideline précédente en 2015, les exigences de MREL intermédiaire et cible ont été fixées pour toutes les banques auxquelles elles s’appliquent. Les banques des G-SII doivent de leur côté se conformer aux objectifs TLAC.
Toutes ces nouvelles mesures devaient être intégrées dans le plan préventif de rétablissement.
4.2. Introduction de l’indicateur portant sur le stock d’actifs disponibles non greves éligibles au refinancement banque centrale
La crise financière a mis en évidence l’utilité du stock d’actifs non grevés comme indicateur de liquidité. Cet indicateur joue un rôle important dans l’évaluation de la capacité de la banque à obtenir un financement en conditions de stress en utilisant des garanties éligibles et disponibles pour accéder aux facilités standard de la banque centrale.
4.3. Introduction de l’indicateur sur la position de liquidité
Les banques peuvent avoir d’autres sources de liquidité disponibles au-delà du stock HQLA. Il s’agit par exemple, d’autres actifs négociables, des lignes engagées qui ne sont certes pas éligibles pour le refinancement auprès de la banque centrale mais qui sont disponibles pour soutenir les situations de stress. Le suivi de la position de liquidité et donc de la capacité de rééquilibrage offre une vision globale de toute situation de détérioration potentielle du profil de liquidité de la banque au-delà de la simple analyse des actifs HQLA ou non grevés.
4.4. Suppression de l’indicateur relatif au cout du financement sur le marché de gros
L’expérience pratique a montré certaines limites avec cet indicateur dans la liste obligatoire des indicateurs minimaux de rétablissement. Il n’était souvent pas applicable aux banques qui n’ont pas accès au financement de gros en raison de la taille de la banque, la liquidité de marché, par exemple ou qui ont un profil de financement diversifié.
Cependant, considérant que cet indicateur peut être pertinent pour montrer des tensions dans le profil de financement dans certains cas, il a été ajouté à la liste non exhaustive d’indicateurs supplémentaires à prendre en considération à la discrétion de la banque.
5. Nouvelles orientations sur le calibrage des seuils des indicateurs du plan de rétablissement
5.1. Calibrage des indicateurs de recouvrement
Les plans de rétablissement doivent expliquer comment les indicateurs du plan de rétablissement ont été calibrés et démontrer que les seuils ont été fixés à un niveau laissant suffisamment de temps pour agir efficacement en situation de crise. Le principe fondamental du calibrage des indicateurs de rétablissement est que les seuils doivent être déterminés de manière suffisamment conservatrice pour alerter en temps opportun la banque du stress potentiel et permettre la mise en œuvre efficace des options de rétablissement.
L’expérience pratique a révélé que bien souvent les indicateurs de rétablissement étaient déclenchés trop tard et/ou n’incluaient pas suffisamment d’éléments prospectifs. Cela pourrait représenter un obstacle à l’utilisation de plans de rétablissement. En effet, un calendrier inapproprié pourrait avoir une incidence sur la crédibilité des options de rétablissement ou réduire sensiblement leurs bénéfices.
La guideline établit un ensemble d’exigences qualitatives générales (capacité de rétablissement globale, complexité des options de rétablissement, stade de la crise, rythme de détérioration, gestion du cadre de l’appétit aux risques) que les banques doivent prendre en compte lors de du calibrage des seuils des indicateurs.
Cette guideline permet de guider les banques dans le calibrage approprié des seuils des indicateurs de rétablissement, tout en reconnaissant la nécessité d’adapter le calibrage au profil commercial et financier spécifique de chaque banque. Ces nouvelles exigences doivent être alignées sur la gestion globale des risques de la banque afin d’atteindre les objectifs du cadre d’indicateurs du plan de rétablissement, et, par conséquent, entraîner l’activation en temps opportun des plans de rétablissement si nécessaire.
5.2. Les modalités de mise à jour des seuils de calibrage des indicateurs en situation de crise
Une clarification supplémentaire des circonstances qui permettraient une mise à jour du calibrage des seuils des indicateurs de rétablissement est nécessaire. En particulier, il s’agit de déterminer si des mesures d’allègement temporaires des exigences réglementaires en période de crise systémique doivent se refléter automatiquement ou non dans le calibrage des seuils des indicateurs réglementaires de rétablissement correspondants compte tenu de leur lien implicite avec les exigences réglementaires.
Le plan de rétablissement, et donc également ses indicateurs, doivent être mis à jour au moins une fois par an ou plus fréquemment en raison d’un changement dans la situation commerciale ou financière de la banque. La guideline révisée précise donc que l’octroi d’une dispense temporaire de certaines exigences prudentielles en cas de crise systémique, comme la pandémie de Covid-19, ne doivent pas entraîner le recalibrage automatique des indicateurs réglementaires sauf dans des cas dûment justifiés. Le cas échéant, l’approbation de l’autorité compétente est requise.
En ce qui concerne le calibrage des indicateurs de fonds propres réglementaires et de liquidité, l’expérience a montré que très souvent, les banques fixent leurs seuils de rétablissement trop près des exigences réglementaires, ce qui réduit la fonction d’alerte précoce des indicateurs.
La guideline précise désormais que les seuils doivent être généralement établis suffisamment au-dessus des exigences réglementaires, tout en permettant une flexibilité pour s’en écarter dans des cas justifiés. Un tel calibrage permettrait aux indicateurs d’effectuer leur fonction d’alerte suffisamment tôt, notamment en permettant une action indépendante de la direction de la banque avant une éventuelle intervention prudentielle et une détérioration de la confiance du marché, ce qui pourrait avoir un impact négatif sur l’efficacité des options de rétablissement.
6. Nouvelles orientations sur la gestion des cas de dépassements de seuils d’indicateurs et de leur suivi
6.1. Actions et notifications en cas de dépassement de seuil d’un indicateur de rétablissement
La guideline révisée insiste sur l’importance de la notification en temps opportun des cas de dépassements de seuils des indicateurs de rétablissement et d’un suivi fréquent des indicateurs en situation de crise tant pour la banque et que pour l’autorité compétente.
Afin de tenir compte du fait que, parfois, les manquements aux indicateurs de rétablissement peuvent ne pas représenter une réelle dégradation de la situation de la banque, le principe de non-automaticité est intégré dans le cadre des indicateurs de rétablissement. Par conséquent, la violation de l’indicateur de rétablissement ne fait pas entrer une banque dans la phase de rétablissement par pur automatisme.
Le déclenchement d’un indicateur fonctionne comme une alarme incitant la banque à considérer sa situation en termes de risques et de déterminer s’il y a lieu de prendre une action corrective.
Afin que les dépassements des seuils d’indicateurs puissent jouer efficacement leur potentiel d’avertissement, ils doivent :
- Activer rapidement un processus d’escalade interne à la banque pour s’assurer que leur violation est prise en compte.
- Être rapidement communiqués au superviseur afin qu’un dialogue constructif puisse commencer.
Le timing étant crucial dans les situations de crise, les banques doivent s’assurer que les deux processus ci-dessus se déroulent rapidement, c’est-à-dire que le processus d’escalade soit terminé dans un délai d’un jour ouvrable après le dépassement d’un seuil d’indicateur de rétablissement, et la notification à l’autorité compétente soit faite au plus tard dans un jour ouvrable supplémentaire suivant cette escalade interne.
Suite à la notification, la banque doit maintenir un dialogue actif avec l’autorité compétente l’autorité en leur fournissant la justification des décisions prises en relation avec les dépassements de seuils relevés. Il est important que la banque comprenne que les dépassements de seuils sont simplement les signaux d’un problème potentiel qui pourrait devoir être résolu. Que les banques décident de prendre des mesures correctives préventives ou non, l’autorité compétente devrait recevoir une justification claire et motivée du choix de la banque.
6.2. Suivi des indicateurs de rétablissement en cas de dépassements de seuils
Alors que la décision finale sur l’activation potentielle du plan appartient à la banque, le rôle de l’autorité compétente dans cette phase ne consiste pas seulement à contrôler que le processus est suivi correctement. Il s’agira surtout pour l’autorité de supervision de contribuer par un dialogue constructif avec la banque à la gestion la plus efficace de la crise potentielle.
L’état et l’évolution des indicateurs de rétablissement et les actions potentielles entreprises par la banque sont des informations clés pour l’autorité compétente dans son évaluation de la capacité de la banque à se rétablir de manière indépendante. Par conséquent, de manière encore plus cruciale en période de crise, la banque et l’autorité compétente doivent accorder une attention particulière au suivi du cadre des indicateurs de rétablissement pour s’assurer qu’il est correctement réglé et qu’il réagit en temps opportun à la situation.
En cas de crise, les autorités compétentes ont le pouvoir discrétionnaire de demander aux banques de soumettre régulièrement (par exemple mensuellement) leur ensemble complet d’indicateurs. Cette exigence ne devrait pas représenter une charge de travail supplémentaire pour les banques étant donné que cette liste serait déjà disponible et vérifiée en interne par les banques utilisant leurs plans de rétablissement comme outil de gouvernance interne.
7. Références
Abréviations et gLossaire
EBA: European Banking Authority
HQLA: High Quality Liquid Assets
[:en]
1. The role of recovery plans
The BRRD establishes recovery plans as an important element of the European recovery and resolution framework. They are essential to ensure proper crisis preparedness.
The BRRD requires banks and investment firms to strengthen their ability to restore financial and economic viability when under stress. Through recovery plans, banks are preparing in advance to deal with a wide range of crises that could arise.
This crisis preparedness involves defining the corrective actions that they could effectively take in a stressful situation to restore their financial and commercial viability.
The main objective of recovery plans is to identify a stress or crisis situation at an early stage in order to:
- To avoid delays in the implementation of remedial measures.
- To enable banks to take timely and effective action to address them.
2. The role of recovery plan indicators
A recovery plan should include a framework of indicators established by each bank to identify thresholds beyond which the escalation process should be activated and appropriate corrective actions of the recovery plan taken.
Recovery indicators are a key element of recovery plans and their main objective is to help banks strengthen their ability to monitor and respond to emerging and evolving stress.
In order for this warning mechanism to work, it must be set up properly. In the event of an inadequate warning mechanism, the effectiveness of the bank’s recovery options could be compromised by their implementation at the wrong time.
The EBA had issued a guideline in 2015 to specify the minimum list of quantitative and qualitative indicators for recovery planning purposes. These indicators established a common European standard for the development of the framework of recovery indicators, while allowing for some limited flexibility to adapt to the specificities of banks.
Each bank should include both qualitative and quantitative elements in the set of indicators most relevant to the development of its recovery plan.
3. Purpose of the guideline
This Guideline sets out the requirements that banks must meet when developing the framework of recovery plan indicators and specifies the minimum list of indicator categories that must be included in all recovery plans. These categories include capital, liquidity, profitability and asset quality indicators as well as two additional categories of market and macroeconomic indicators, unless the bank provides explanations to the competent authorities that these additional categories are not relevant to its legal structure, risk profile, size and/or complexity.
Banks should not limit their set of indicators to the minimum list. For this reason, the Guideline includes a list of examples of additional recovery plan indicators broken down by category that banks may wish to consider in completing their framework.
The considerable practical experience in the development and evaluation of recovery plans gained since 2015 needed to be incorporated into the new guideline.
In addition, in 2020, the EBA conducted a survey of competent authorities on the performance of recovery indicators in the context of Covid-19 and previous idiosyncratic crises. In this context, the EBA concluded:
- That limited changes to existing guidelines are necessary.
- There is a need to introduce additional guidance on some parts of the framework for recovery indicators, including calibration, updating of indicators and follow-up when thresholds are exceeded.
This approach has the advantage of maintaining the overall stability of the framework of recovery indicators while focusing on areas where practical experience has shown a need for further clarification and guidance.
Most of the provisions of the existing guideline remain unchanged, with the exception of the replacement or addition of some metrics to the minimum list of adjustment indicators.
Additional guidance is provided to banks on the general principles for setting thresholds for recovery plan indicators, focusing also on the treatment of recovery indicators in a crisis situation, particularly where supervisory relief measures are applied.
On this last point, the revised Guideline clarifies that, in the case of a systemic crisis, there should be no automatic recalibration of the recovery plan indicators due to supervisory relief measures, except in duly justified cases agreed with the competent authority.
4. Changes to the existing system
4.1. Introduction of MREL and TLAC indicators
MREL is the minimum capital and eligible liabilities requirement set for banks under the BRRD. TLAC is the total loss-absorbing capacity for global systemic banks. MREL and TLAC are important and fundamental regulatory requirements to ensure bank resolvability.
Since the publication of the previous guideline in 2015, the intermediate and target MREL requirements have been set for all banks to which they apply. For their part, G-SII banks must comply with the TLAC targets.
All these new measures were to be incorporated into the preventive recovery plan.
4.2. Introduction of the indicator on the stock of available unencumbered assets eligible for central bank refinancing
The financial crisis has highlighted the usefulness of the stock of unencumbered assets as an indicator of liquidity. This indicator plays an important role in assessing the bank’s ability to obtain funding under stress conditions using eligible and available collateral to access standard central bank facilities.
4.3. Introduction of the liquidity position indicator
Banks may have other sources of liquidity available beyond the HQLA stock. These include, for example, other marketable assets, committed lines that may not be eligible for central bank refinancing but are available to support stress situations. Monitoring the liquidity position and therefore the rebalancing capacity provides a global view of any potential deterioration in the bank’s liquidity profile beyond the simple analysis of HQLA or unencumbered assets
4.4. Removal of the indicator for the cost of wholesale funding
Practical experience has shown some limitations with this indicator in the mandatory list of minimum recovery indicators. It was often not applicable to banks that do not have access to wholesale funding due to the size of the bank, market liquidity, for example, or that have a diversified funding profile.
However, considering that this indicator may be relevant to show stress in the funding profile in some cases, it has been added to the non-exhaustive list of additional indicators to be considered at the bank’s discretion.
5. New guidance on calibrating thresholds for recovery plan indicators
5.1. Calibration of recovery indicators
Recovery plans should explain how the recovery plan indicators have been calibrated and demonstrate that thresholds have been set at a level that allows sufficient time to act effectively in a crisis situation. The key principle in calibrating recovery indicators is that thresholds should be set conservatively enough to provide a timely alert to the bank of potential stress and allow for effective implementation of recovery options.
Practical experience showed that recovery indicators were often triggered too late and/or did not include sufficient forward-looking elements. This could be an obstacle to the use of recovery plans. Indeed, inappropriate timing could affect the credibility of recovery options or significantly reduce their benefits.
The guideline establishes a set of general qualitative requirements (overall recovery capacity, complexity of recovery options, stage of crisis, pace of deterioration, management of the risk appetite framework) that banks should take into account when calibrating the thresholds for the indicators.
This guideline provides guidance to banks on the appropriate calibration of recovery indicator thresholds, while recognising the need to tailor calibration to each bank’s specific business and financial profile. These new requirements should be aligned with the bank’s overall risk management to achieve the objectives of the recovery plan indicator framework, and therefore lead to the timely activation of recovery plans where necessary.
5.2. Methods for updating the calibration thresholds of indicators in crisis situations
Further clarification of the circumstances that would allow an update of the calibration of the thresholds of the recovery indicators is needed. In particular, it is necessary to determine whether temporary relief measures from regulatory requirements in times of systemic crisis should be automatically reflected in the calibration of the thresholds of the corresponding regulatory recovery indicators given their implicit link to regulatory requirements.
The recovery plan, and thus also its indicators, should be updated at least annually or more frequently due to a change in the bank’s business or financial condition. The revised guideline therefore clarifies that the granting of temporary relief from certain prudential requirements in the event of a systemic crisis, such as the Covid-19 pandemic, should not result in the automatic recalibration of regulatory indicators except in duly justified cases. In such cases, the approval of the competent authority is required.
With regard to the calibration of regulatory capital and liquidity indicators, experience has shown that banks very often set their adjustment thresholds too close to regulatory requirements, which reduces the early warning function of the indicators.
The guideline now specifies that thresholds should generally be set sufficiently above regulatory requirements, while allowing flexibility to deviate from them in justified cases. Such calibration would allow indicators to perform their warning function early enough, in particular by allowing independent action by the bank’s management prior to possible supervisory intervention and a deterioration in market confidence, which could have a negative impact on the effectiveness of remedial options.
6. New guidance on the management of cases of breaches of indicator thresholds and their follow-up
6.1. Actions and notifications when threshold indicators are exceeded
The revised guideline emphasises the importance of timely reporting of non-compliance with recovery indicators and frequent monitoring of indicators in crisis situations for both the bank and the competent authority.
In order to take into account the fact that, in some cases, breaches of the recovery indicators may not represent a real deterioration in the bank’s situation, the principle of non-automaticity is incorporated into the recovery indicators. Therefore, a violation of the recovery indicator does not automatically put a bank into the recovery phase.
The triggering of an indicator functions as an alarm prompting the bank to consider its situation in terms of risk and to determine whether corrective action should be taken.
In order for indicator threshold exceedances to effectively play out their warning potential, they must:
- Quickly activate an internal bank escalation process to ensure that their violation is addressed.
- Be communicated promptly to the supervisor so that a constructive dialogue can begin.
As timing is crucial in crisis situations, banks should ensure that both of the above processes are completed quickly, i.e. that the escalation process is completed within one business day of a breach of a recovery indicator, and notification to the relevant authority is made no later than a further business day following that internal escalation.
Following notification, the bank should maintain an active dialogue with the competent authority by providing them with the rationale for decisions taken in relation to the threshold violations identified. It is important that the bank understands that threshold exceedances are simply signals of a potential problem that may need to be addressed. Whether or not banks decide to take preventive remedial action, the competent authority should be provided with a clear and reasoned justification for the bank’s choice.
6.2. Follow-up of recovery indicators when thresholds are exceeded
While the final decision on the potential activation of the plan rests with the bank, the role of the competent authority in this phase is not only to monitor that the process is followed correctly. Above all, the supervisor’s role will be to contribute through constructive dialogue with the bank to the most effective management of the potential crisis.
The status and evolution of recovery indicators and potential actions taken by the bank are key information for the competent authority in assessing the bank’s ability to recover independently. Therefore, even more critically in times of crisis, the bank and the competent authority should pay particular attention to monitoring the recovery indicator framework to ensure that it is appropriately set up and responding in a timely manner to the situation.
In the event of a crisis, competent authorities have the discretion to require banks to submit their full set of indicators on a regular (e.g. monthly) basis. This requirement should not represent an additional workload for banks as this list would already be available and verified internally by banks using their recovery plans as an internal governance tool.
7. References
Abreviations and glossary
EBA: European Banking Authority
HQLA: High Quality Liquid Assets
[:]
